Responsabilité civile en assurance moto : ce que tout motard doit savoir
La responsabilité civile est le socle obligatoire de toute assurance moto. Que vous rouliez avec un 125 cm³, un scooter ou une grosse cylindrée, cette garantie vous couvre lorsque vous causez un dommage à autrui. Chez FMA, elle est incluse dès la formule au tiers, mais connaissez-vous vraiment ce qu’elle couvre et ce qu’elle ne couvre pas ?
Dans cet article, on vous explique ce qu’est la responsabilité civile, comment elle fonctionne, et dans quels cas vous pourriez ne pas être indemnisé.
Qu’est-ce que la responsabilité civile ?
La responsabilité civile, aussi appelée RC Circulation, est une garantie légale obligatoire pour circuler. Elle prend en charge les dommages matériels et corporels causés à un tiers (autre véhicule, piéton, autre conducteur, passager…) lorsque vous êtes responsable d’un sinistre impliquant votre véhicule.
Elle couvre :
- Un accident dans lequel vous êtes en tort (dommages corporels et matériels d’autrui)
- Un incendie ou une explosion causée par votre deux-roues
- Les dommages liés aux objets ou substances transportés
- Les chutes ou collisions où votre moto est impliquée
Par exemple : si vous glissez sur une chaussée mouillée et percutez un autre véhicule, votre assurance moto indemnisera le propriétaire de ce véhicule grâce à votre responsabilité civile.
Et dans le cas inverse ?
Si vous êtes victime d’un accident dont vous n’êtes pas non responsable, c’est la responsabilité civile du conducteur fautif qui permet de vous indemniser, que ce soit pour les dommages à votre moto ou pour vos blessures corporelles. D’où l’importance, pour tous les conducteurs, d’être bien assurés.
En cas de vol, la responsabilité civile continue-t-elle de fonctionner ?
Selon les conditions générales FMA, la responsabilité civile cesse de s’appliquer en cas de vol, après 30 jours suivant la déclaration aux autorités.
Deux exceptions :
1. Si vous transférez le contrat sur un autre véhicule avant les 30 jours, la garantie cesse dès ce transfert.
2. En revanche, elle reste active pour les dommages causés à un ouvrage public jusqu’à l’échéance annuelle du contrat.
Important : si votre contrat a été suspendu ou résilié avant le vol (par vous ou par l’assureur), la garantie est également suspendue ou annulée.
Ce que la responsabilité civile ne couvre pas
Comme toute garantie, la responsabilité civile comporte des exclusions importantes. Voici les principales situations non couvertes :
Personnes non indemnisées :
- Le conducteur de la moto (vous) → il doit avoir une garantie corporelle séparée.
- Vos salariés en service (sauf exception prévue par le Code de la Sécurité Sociale)
- Les passagers s’ils sont transportés dans des conditions interdites (ex. : deux personnes sur une moto prévue pour une seule).
Biens non garantis :
- Le véhicule assuré
- Les objets transportés (personnels ou confiés par autrui)
- Un véhicule remorqué par votre moto, s’il est endommagé.
Exemple : Si vous transportez un ordinateur dans votre top-case et qu’un accident le détruit, la RC ne couvrira ni l’ordinateur, ni la moto.
En résumé, la responsabilité civile est bien indispensable pour être en règle, et elle joue un rôle essentiel : protéger les autres si vous causez un accident. Mais elle ne vous protège pas vous, ni votre moto, en cas de sinistre responsable, ce qui pourrait vous coûter très cher. Se contenter d’une formule au tiers, c’est donc prendre le risque de ne pas être indemnisé pour ses propres dommages.
C’est pourquoi chez FMA, nous avons conçu des formules qui vont bien plus loin, avec des options comme :
- La garantie protection du pilote
- La valeur à neuf 12 mois
- La garantie contenu du Top Case
- Les accessoires de la moto ou les équipements du pilote peuvent être également garantis
Parce qu’une bonne assurance, ce n’est pas seulement protéger les autres, c’est aussi se protéger soi-même.