Lexique essentiel pour comprendre votre assurance moto
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Lorsque l’on souscrit une assurance moto, il n’est pas toujours simple de comprendre tous les termes utilisés dans le contrat. Pourtant, ces notions ont un impact direct sur votre protection et sur le montant de votre cotisation. Afin de vous aider à y voir plus clair, voici un lexique complet et accessible, pensé pour vous accompagner à chaque étape, de la souscription jusqu’à la gestion d’un sinistre.
Le lexique de l'assurance moto
- Attestation d’assurance : Le document qui prouve que vous êtes assuré. Il peut être demandé lors d’un contrôle.
- Avenant : La modification du contrat et le support matérialisant cette modification.
- Bonus-Malus (= Coefficient de Réduction-Majoration = CRM) : Système qui fait varier le prix de l’assurance selon votre historique d’accidents responsable : bonus si vous n’avez pas de sinistre, malus si vous en avez.
- Conditions générales : Le document qui explique toutes les règles communes à tous les contrats d’assurance : garanties, exclusions, fonctionnement des indemnisations, obligations de l’assuré, etc.
- Conditions particulières : Le document personnalisé qui précise les informations propres à votre contrat : votre moto, les conducteurs, les options choisies, les montants de garanties et de franchises.
- Conducteur occasionnel : Une personne qui utilise la moto de manière ponctuelle et exceptionnelle, mais pas de façon habituelle.
- Conducteur principal : La personne qui utilise la moto le plus souvent et qui est déclarée comme telle au contrat.
- Conducteur secondaire : Une autre personne qui utilise régulièrement la moto en plus du conducteur principal. Elle doit également être déclarée au contrat.
- Cotisation (=prime d’assurance) : La somme que vous versez en contrepartie de notre garantie.
- Déchéance : La perte de votre droit à être indemnisé pour un sinistre donné, généralement en cas de non-respect d’une obligation du contrat (ex. : fausse déclaration, non-signalement d’un sinistre dans le délai prévu).
- Dommage corporel : Toute atteinte corporelle subie par une personne physique lors d’un accident.
- Dommage matériel : Toute détérioration ou destruction d’un bien matériel lors d’un accident (votre moto, un objet transporté, le véhicule d’un tiers…).
- Échéance principale : La date à laquelle votre contrat se renouvelle chaque année et à laquelle la prime annuelle est due.
- Exclusion de garantie : Les situations ou dommages que votre contrat ne couvre pas.
- Franchise : La somme qui, dans tous les cas, reste à votre charge lorsque votre assurance intervient après un sinistre
- Garantie : La protection prévue par votre contrat d’assurance. Elle définit les situations pour lesquelles l’assureur vous couvre (vol, incendie, responsabilité civile, etc.).
- Indemnisation : La somme versée par l’assureur pour compenser les dommages subis lors d’un sinistre couvert.
- Paiement fractionné : La possibilité de payer votre prime en plusieurs fois (mensuellement, trimestriellement…) au lieu d’un paiement unique.
- Plafond de garantie : Montant maximum que l’assureur peut verser pour un type de dommage.
- Police d’assurance : L’ensemble des documents qui constituent votre contrat d’assurance (conditions générales, conditions particulières, avenants…).
- Reconduction tacite : Le renouvellement automatique de votre contrat d’assurance à sa date d’échéance, sauf si vous demandez sa résiliation.
- Responsabilité civile : La garantie obligatoire qui couvre les dommages causés à d’autres personnes (physiques ou matériels) lorsque vous êtes responsable d’un accident.
- Sinistre : Un événement dommageable impliquant votre moto : accident, vol, incendie, bris de glace…
- Valeur à neuf : Indemnisation permettant de rembourser votre moto au prix d’achat sans déduction de vétusté.
- Valeur d’acquisition : La valeur figurant sur la facture d’achat.
- Valeur économique : La valeur réelle de la moto au moment du sinistre, tenant compte de son état, de sa cote et de son usage.
- Vétusté : La dépréciation d’un bien due à l’usage ou à l’âge.
Un terme vous semble encore flou dans votre contrat d’assurance moto ?
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