La clause de conduite exclusive en assurance moto
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Lorsque vous choisissez une assurance moto, il est essentiel de bien comprendre les clauses spécifiques de votre contrat. En particulier, la clause de conduite exclusive et la franchise prêt de guidon peuvent avoir un impact significatif sur votre couverture en cas de sinistre.
Dans cet article, nous vous expliquons en détail comment ces éléments fonctionnent, pourquoi ils sont importants, et quelles conséquences peuvent en découler si vous prêtez votre deux-roues.
Qu’est-ce que la franchise prêt de guidon en assurance moto ?
Tout d’abord, la franchise prêt de guidon désigne une somme qui reste à votre charge en cas d’accident lorsque quelqu’un d’autre que le conducteur principal déclaré conduit votre moto.
Autrement dit, si vous prêtez votre moto à un tiers et qu’un sinistre survient, cette franchise s’appliquera automatiquement, même si vous n’étiez pas au guidon au moment de l’accident. Votre contrat d’assurance moto précise clairement ce montant dans les Dispositions Particulières.
Pourquoi cette clause est-elle importante ?
Avant tout, cette clause protège l’assureur face aux risques accrus liés au prêt du véhicule. De plus, elle vise à encadrer les situations où le conducteur n’est pas celui désigné dans le contrat.
En effet, certains assureurs vont plus loin et imposent des restrictions strictes en cas de prêt de la moto.
À ce titre, des garanties comme « dommages collision » ou « dommages tous accidents » deviennent inapplicables si le conducteur n’est pas autorisé.
Quels sont les cas d’exception ?
Heureusement, certaines exceptions existent. Par exemple, la clause de conduite exclusive ne s’applique généralement pas dans les cas suivants :
- La moto est prêtée à votre conjoint(e) ou concubin(e).
- Le conducteur remplit les mêmes conditions d’acceptation que vous : âge minimum, ancienneté du permis, antécédents d’assurance similaires.
- Le conducteur est déjà assuré pour un deux-roues de 70 cm³ ou plus, avec un contrat valide.
Cependant, attention : ces exceptions ne couvrent pas systématiquement les multi-détenteurs de deux-roues assurés auprès du même assureur. Il convient donc de bien lire les conditions générales et particulières de votre contrat.
Quel est l’impact sur le bonus-malus en cas d’accident ?
Souvent méconnu, le bonus-malus est directement impacté, même si vous n’êtes pas en tort personnellement. Par exemple, si vous prêtez votre moto à un ami et qu’il provoque un accident responsable, c’est votre coefficient de réduction- majoration (CRM) qui en subira les conséquences.
En clair, votre assurance moto vous considère responsable de l’usage de votre véhicule, qu’importe qui le conduit. Voilà pourquoi il est crucial de ne prêter votre moto qu’à une personne disposant d’un permis moto valide et répondant aux critères d’assurance définis dans votre contrat.
Que se passe-t-il si le conducteur ne respecte pas les conditions ?
Dans ce cas, plusieurs conséquences peuvent s’appliquer :
- L’assureur peut réduire, voire annuler, le montant de l’indemnisation.
- Les garanties dommages peuvent être exclues.
- La franchise spécifique s’appliquera automatiquement.
- Et surtout, vous pourriez être civilement responsable, même si vous n’étiez pas au courant du non-respect de ces conditions.
En revanche, si vous prouvez que votre moto a été utilisée sans votre autorisation, vous pourrez parfois éviter ces sanctions.
Cependant, fournir cette preuve reste très difficile.
En résumé
Finalement, une assurance moto bien choisie doit prendre en compte les éventualités liées au prêt de votre véhicule. Même si la clause de conduite exclusive peut sembler contraignante, elle joue un rôle clé dans la gestion des risques. Pour éviter les mauvaises surprises, lisez attentivement votre contrat, vérifiez les conditions spécifiques du prêt de guidon, et limitez le prêt de votre moto à des conducteurs de confiance, qualifiés et bien assurés.
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